Dîner-causerie

La loi sur la modernisation du droit d’auteur (C-11) : un véritable progrès en éducation?

  • Jeudi, 8 décembre 2011
  • partie 1
  • partie 2
  • partie 3
  • partie 4

Animation

  • Martin Pelletier, Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne

Contributeurs

  • Georges Azzaria, Université Laval

Après deux tentatives avortées pour mettre à niveau la loi actuelle sur les droits d’auteur, le législateur fédéral passera bientôt à l’action avec le dépôt de son projet de Loi sur la modernisation du droit d’auteur (C-11).

Ce faisant, plusieurs dimensions de cette proposition de modernisation interpellent le milieu de l’éducation et préoccupent à la fois les gestionnaires, les intervenants pédagogiques et les nombreux producteurs de contenu actifs dans le monde de l’éducation!

Questions et enjeux

  • Quelles sont les orientations de cette nouvelle loi ?
  • Quels sont les enjeux sous-jacents aux différents aspects du projet de loi ?
  • Quels seront les impacts pour les établissements d’enseignement supérieur ?
  • Les établissements peuvent-ils anticiper les effets de la loi sur les politiques institutionnelles ?
  • Les aspects reliés à l’encadrement pédagogique et aux activités d’apprentissage seront-ils directement touchés par les principes mis de l’avant dans la nouvelle loi (plagiat, éthique, respect de la propriété intellectuelle) ?

L'APOP reconnaît la contribution et le soutien financier du Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur (MEES) pour la réalisation des activités dédiées aux établissements du collégial.

Les activités d'animation et de perfectionnement sont diffusées sur le site de ProfWeb.

L'infolettre APOP est supportée par Dialog Insight.